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Marques déposées par SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique
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FOSCALASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSCALASE
SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
95585606
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque FOSCALASE

Déposée le 24 août 1995 par SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSCALASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique), domicilié(e) Efamol House, Woodbridge Meadows, Guildford, Surrey, GUI 1BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque FOSCALASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSCALASE est expirée depuis le 24 août 2005.

SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : EFATYMOL , EFACAL , GLAMOLIT


SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique) - Efamol House, Woodbridge Meadows, Guildford, Surrey, GUI 1BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Préparations et substances pharmaceutiques